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"Cir"

Etudes, synthèses et rapports 19/01/2013

Le CIR numérique : une indemnité d'assurance au lieu d'un crédit d'impôt

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 13/12/2012

Les sénateurs proposent de renforcer le crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 22/09/2012

François Hollande met la fiscalité au service de l'innovation et du financement des PME

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Analyses et points de vue 15/09/2012

Crédit d'impôt recherche : le gouvernement veut innover

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 23/02/2012

La nouvelle définition des opérations de recherche éligibles au CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 05/01/2012

Qui apprécie le caractère substantiel des innovations éligibles au crédit d'impôt recherche ?

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 31/08/2011

Niches fiscales : le crédit d'impôt collection est un dispositif voué à disparaitre !

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 22/07/2011

Nouvelle définition des opérations de R&D éligibles au crédit d’impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 12/06/2011

Qui a dit que le crédit d'impôt recherche n'était qu'une niche fiscale ?

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 04/06/2011

Crédit d'impôt recherche : les aménagements possibles

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 31/05/2011

CIR : l'affectation du personnel aux opérations de recherche doit être exclusive

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 09/05/2011

CIR : modalités de prise en compte des dépenses d’externalisation confiées à certains organismes

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation