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"Cir"

Doctrine 09/05/2011

CIR : modalités de prise en compte des dépenses d’externalisation confiées à certains organismes

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Analyses et points de vue 14/01/2011

L'aménagement du crédit d'impôt recherche en 2011

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 23/11/2010

PLF2011 et crédit d'impôt recherche : les sénateurs alourdissent la facture

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Loi 12/11/2010

PLF2011 : Marini veut-il la peau du crédit d'impôt recherche ?

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Analyses et points de vue 03/11/2010

Un aménagement du crédit d'impôt recherche deux ans après sa refonte n’a pas de sens

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 21/10/2010

PLF 2011 : Crédit d'impôt recherche, la fin de l'âge d'or !

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Doctrine 10/10/2010

CIR : Eligibilité des rémunérations allouées par une entreprise à des fonctionnaires civils dans le cadre d'une convention de concours scientifique

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 06/10/2010

Définition du personnel de recherche « assimilé aux ingénieurs »

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Analyses et points de vue 24/08/2010

Réforme du crédit d'impôt recherche : les aménagements possibles

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Analyses et points de vue 20/08/2010

Niches fiscales : le crédit d'impôt recherche sur la sellette

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 13/08/2010

Nouvelle procédure de rescrit fiscal en matière de crédit d’impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 10/02/2010

Les rémunérations allouées au fonctionnaire chercheur sont éligibles au CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation