Analyses et points de vue
14/01/2011
L'aménagement du crédit d'impôt recherche en 2011
Thématiques abordées :
"Cir"
Loi
23/11/2010
PLF2011 et crédit d'impôt recherche : les sénateurs alourdissent la facture
Thématiques abordées :
Loi
12/11/2010
PLF2011 : Marini veut-il la peau du crédit d'impôt recherche ?
Thématiques abordées :
Analyses et points de vue
03/11/2010
Un aménagement du crédit d'impôt recherche deux ans après sa refonte n’a pas de sens
Thématiques abordées :
Doctrine
10/10/2010
CIR : Eligibilité des rémunérations allouées par une entreprise à des fonctionnaires civils dans le cadre d'une convention de concours scientifique
Thématiques abordées :
Doctrine
06/10/2010
Définition du personnel de recherche « assimilé aux ingénieurs »
Thématiques abordées :
Analyses et points de vue
24/08/2010
Réforme du crédit d'impôt recherche : les aménagements possibles
Thématiques abordées :
Analyses et points de vue
20/08/2010
Niches fiscales : le crédit d'impôt recherche sur la sellette
Thématiques abordées :
Doctrine
13/08/2010
Nouvelle procédure de rescrit fiscal en matière de crédit d’impôt recherche
Thématiques abordées :
Doctrine
10/02/2010
Les rémunérations allouées au fonctionnaire chercheur sont éligibles au CIR
Thématiques abordées :
Etudes, synthèses et rapports
23/05/2009
La réforme du crédit impôt recherche jugée incitative pour les PME
Thématiques abordées :