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"Cir"

Doctrine 20/05/2009

Traitement fiscal du concours d'un fonctionnaire civil à des travaux de recherche scientifique

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 20/05/2009

Traitement fiscal du concours d’un fonctionnaire civil à des travaux de recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Politique communautaire et internationnale 16/05/2009

Barack Obama veut prérenniser le crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 15/04/2009

Modalités de remboursement d'une estimation de la créance de crédit d'impôt recherche 2008

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 19/03/2009

Le rescrit en matière de crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 13/01/2009

Restitution immédiate des créances de CIR : l'administration commente le dispositif

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 05/01/2009

Extension des cas de dépenses sous-traitées éligibles au CIR par la Loi de Finances pour 2009

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 27/12/2008

Commentaires administratifs sur le nouveau régime du CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 12/11/2008

Extension du bénéfice du doublement du CIR aux travaux confiés aux dispositifs de mutualisation de la recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 26/05/2008

Eligibilité au crédit d'impôt recherche des dépenses de recherche engagées par une entreprise non agréée refacturées à une autre entreprise

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 07/09/2005

Modalités de calcul du crédit d'impôt recherche en présence de subventions publiques

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 07/06/2004

Modalités de remboursement anticipé de la créance de CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation