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"Cir"

Jurisprudence 25/03/2014

Dépenses de personnel éligibles au crédit d'impôt recherche : notion de soutien indispensable

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 28/02/2014

La DGFiP publie une notice pédagogique pour sécuriser votre crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 05/02/2014

Crédit d'impôt recherche : le gouvernement rejette tout grief de contrôle automatique

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 07/12/2013

La créance de CIR pourra être mobilisée auprès des organismes de titrisation

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 15/11/2013

PLF2014 : crédit d'impôt recherche : l'Assemblée Nationale adopte les assouplissements du dispositif

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Analyses et points de vue 14/10/2013

France Biotech dénonce le Projet de Loi de Finances 2014

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 06/06/2013

Pas de corrélation entre l'attribution du CIR et le déclenchement d'un contrôle

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 15/05/2013

CIR : comment le gouvernement lutte contre le détournement du dispositif de soutien à l'innovation

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 06/05/2013

Les aménagements apportés au crédit d'impôt recherche pour 2013

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 04/05/2013

Le guide officiel du Crédit d’impôt recherche 2013

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 21/03/2013

Les dépenses de recherche comptabilisées en immobilisation sont éligibles au CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Réglementaire 08/02/2013

Modalités d'intervention des agents du MESR dans le contrôle du CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation