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"Véhicules"

Doctrine 23/04/2013

Taxe forfaitaire sur les objets précieux : définition des véhicules de collection

Thématiques abordées :

Plus-values mobilières

Loi 23/10/2012

Les députés maintiennent le durcissement du malus automobile

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Doctrine 04/04/2012

Aménagement du malus applicable aux voitures particulières les plus polluantes

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Doctrine 06/10/2011

La taxation des contrats d’assurance des véhicules terrestres à moteur

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Doctrine 27/12/2010

Evolution du bonus-malus écologique au 1er janvier 2011

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Loi 22/11/2010

PLF2011 : Taxe sur les véhicules des sociétés, n'oubliez pas les berlines haut de gamme et les 4x4 !

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Réglementaire 03/09/2010

Précisions réglementaires concernant le Malus annuel des véhicules polluants

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Doctrine 22/03/2010

IR 2010 : barème des frais de carburant

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Doctrine 11/05/2009

Barème kilométrique 2007-2008 spécifique aux bénévoles des associations

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Politique communautaire et internationnale 15/04/2009

La taxe "Malus" : une taxe discriminatoire ?

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Doctrine 16/01/2008

Malus fiscal applicable aux voitures particulières les plus polluantes

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Doctrine 11/06/2007

Champ d’application de l’exonération de la TVS aux véhicules fonctionnant au superéthanol E85

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions