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"Véhicules"

Politique communautaire et internationnale 17/07/2015

Fiscalité automobile : Bruxelles traduit l'Irlande devant la Cour de justice

Thématiques abordées :

Fiscalité à l'étranger

Etudes, synthèses et rapports 15/07/2015

Pollution de l'air : Emmanuelle Cosse prône des mesures fiscales pour arrêter de favoriser le diesel

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Réglementaire 27/06/2015

Régime de TVA sur marge applicable au 1er juillet 2015 lors de la revente de véhicules d’occasion

Thématiques abordées :

TVA

Réglementaire 14/03/2015

Extension de l'exonération de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Doctrine 09/01/2015

Définition des véhicules de collection exonérés d'ISF

Thématiques abordées :

Impôt sur la fortune

Doctrine 01/10/2014

Nouveau tarif de la taxe sur les véhicules de sociétés

Thématiques abordées :

Taxes diverses Chiffres utiles

Etudes, synthèses et rapports 01/10/2014

OCDE : les avantages fiscaux en faveur des automobilistes sont préjudiciables à l’environnement et à la santé

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Doctrine 22/09/2014

Définition du véhicule de collection éligible au taux réduit de TVA

Thématiques abordées :

TVA

Réglementaire 02/07/2014

Calcul du bonus automobile pour les véhicules électriques et hybrides en location longue durée

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Loi 17/06/2014

Proposition d'élargissement de la déductibilité de la TVA sur les carburants aux véhicules essence

Thématiques abordées :

TVA

Loi 08/05/2014

Les sénateurs proposent d'instituer une taxe lors de l'achat de véhicules diesel

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Politique communautaire et internationnale 10/07/2013

Bruxelles engage une procédure contre la Russie et sa «taxe de recyclage» sur les véhicules

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions