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"Taxes diverses"

Etudes, synthèses et rapports 09/05/2016

Airbnb : La FNAIM dénonce une distorsion de concurrence quant à la collecte de la taxe de séjour

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Doctrine 08/01/2016

Montant de l’imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes pour 2016

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Loi 19/11/2015

Les sénatrices relancent le débat sur la «Taxe tampon»

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Loi 16/11/2015

Création d'une nouvelle taxe sur les cessions de locaux à usage de bureaux en Île-de-France

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Doctrine 28/09/2015

Bartolone propose une écotaxe poids lourds francilienne

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Politique communautaire et internationnale 04/09/2015

Fiscalité des boissons alcoolisées : faut-il modifier les règles relatives aux droits d'accises ?

Thématiques abordées :

Fiscalité communautaire

Réglementaire 05/08/2015

Modalités de recouvrement et de contrôle du paiement des taxes de séjour

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Analyses et points de vue 22/06/2015

Echapper à la taxe d’inoccupation des logements

Thématiques abordées :

Impôts Fonciers

Jurisprudence 19/09/2014

Les sages censurent la taxe sur les boissons «dites energisantes» avec effet au 1er janvier 2015

Thématiques abordées :

Taxes diverses

13/05/2014

Paris souhaite étendre la taxe de séjour aux sites de location touristique entre particuliers

Thématiques abordées :

Economie

Doctrine 01/05/2014

Le paiement de la taxe à 75% est reporté au 15 mai

Thématiques abordées :

Agenda fiscal

Analyses et points de vue 29/04/2014

La déclaration de la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations est fixée au 30 avril

Thématiques abordées :

Taxes diverses