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"Société de personnes"

Doctrine 02/03/2016

Assouplissement du régime des SA, SAS et SARL ayant opté pour le régime des sociétés de personnes

Thématiques abordées :

Société de personnes

Impôt sur les sociétés

Doctrine 31/10/2012

Conséquences de la transposition de la directive AIFM sur les détenteurs de parts de SCPI

Thématiques abordées :

Société de personnes

Produits financiers

Doctrine 22/02/2011

L'administration commente le régime fiscal de l'EIRL

Thématiques abordées :

Société de personnes

Revenus professionnels

Loi 17/12/2010

La demie réforme du régime des sociétés de personne

Thématiques abordées :

Société de personnes

Corporate

Loi 06/12/2010

PLFR2010 : réforme du régime des sociétés de personne

Thématiques abordées :

Société de personnes

Suivi législatif

Analyses et points de vue 25/11/2010

Réforme des sociétés de personnes : les dix points à retenir !

Thématiques abordées :

Société de personnes

Corporate

Loi 22/11/2010

Société de personnes : de la transparence à la translucidité fiscale

Thématiques abordées :

Société de personnes

Suivi législatif

Doctrine 15/10/2010

Les conditions d'exonération de la plus-value de cession de parts de société de personnes par l'associé passif

Thématiques abordées :

Société de personnes

Plus-values mobilières

Doctrine 17/06/2009

Transmission à titre gratuit de la nue-propriété de parts de sociétés de personnes

Thématiques abordées :

Société de personnes

Plus-values professionnelles

Loi 06/03/2009

Déduction des frais d'acquisition de titres de société

Thématiques abordées :

Société de personnes

Impôt sur le revenu

Doctrine 15/10/2008

Cession de parts de sociétés à prépondérance immobilière étrangères et droits de mutation

Thématiques abordées :

Société de personnes

Droits de mutation et Dutreil

Jurisprudence 13/10/2008

Evaluation des parts non cotées dans des sociétés de capitaux

Thématiques abordées :

Société de personnes

Fiscalité communautaire