Fiscalonline | Tag Tva - Tous les articles

Politique communautaire et internationnale 18/03/2010

Mécanisme de l'autoliquidation de TVA sur les échanges de quotas d'émission de gaz à effet de serre

Thématiques abordées :

Tva

Lutte contre les pollutions

Lire l'article

Politique communautaire et internationnale 18/03/2010

TVA : vers une simplification de la facturation électronique

Thématiques abordées :

Tva

Fiscalité communautaire

Lire l'article

Doctrine 08/03/2010

Formalités requises en matière de preuve des exportations exonérées de TVA

Thématiques abordées :

Tva

TVA

Lire l'article

Doctrine 05/03/2010

Caducité de l'attestation d'assujéti à la TVA auprès de la DGE

Thématiques abordées :

Tva

TVA

Lire l'article

Jurisprudence 15/02/2010

Prestations d'avocat dans le cadre de l'aide juridictionnelle : le taux réduit de TVA sur la sellette

Thématiques abordées :

Tva

TVA

Lire l'article

Doctrine 19/06/2009

Taux de TVA applicable aux parcs d'attractions

Thématiques abordées :

Tva

TVA

Lire l'article

Doctrine 11/06/2009

Les cessions de quotas d’émission de gaz à effet de serre sont exonérées de TVA

Thématiques abordées :

Tva

Lutte contre les pollutions

Lire l'article

Doctrine 17/04/2009

La vente d’une marque non exploitée est passible de la TVA

Thématiques abordées :

Tva

Marques et brevets

Lire l'article

Doctrine 02/04/2009

Exercice du droit à déduction de la TVA par une collectivité locale

Thématiques abordées :

Tva

TVA

Lire l'article

Doctrine 01/04/2009

Modalités de déduction de la TVA et obligations comptables des entreprises

Thématiques abordées :

Tva

TVA

Lire l'article

Doctrine 09/03/2009

Notion de prestations dans des conditions similaires à celles proposées par des établissements hôteliers

Thématiques abordées :

Tva

TVA

Lire l'article

Politique communautaire et internationnale 22/12/2008

Mesures européennes pour lutter contre la fraude à la TVA

Thématiques abordées :

Tva

Fiscalité communautaire

Lire l'article

"Tva"