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"Taxes diverses"

Doctrine 14/02/2024

Tarifs 2024 de la taxe sur les bureaux, locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement en Ile de France

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Doctrine 25/01/2024

Tarif 2024 de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER)

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Doctrine 22/12/2023

Montant de l’imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes pour 2024

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Jurisprudence 15/12/2023

Champ d'application de la taxe forfaitaire sur les objets précieux et montres-bracelets d’occasion de luxe

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Jurisprudence 02/11/2023

Obtenir la décharge de la taxe d'habitation sur les logements vacants : privilégiez les devis aux photographies

Thématiques abordées :

Impôts Fonciers

Doctrine 14/06/2023

Bercy commente l'institution de la taxe en "Région Sud" sur le modèle de la taxe sur les bureaux en Île-de-France

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Doctrine 01/02/2023

Tarif 2023 de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER)

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Jurisprudence 01/02/2023

TSS : l'utilisation des surfaces de stationnement annexées aux locaux taxables à la taxe sur les bureaux doit contribuer directement à l'activité déployée

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Loi 11/01/2023

Les principales mesures fiscales de la loi de finances pour 2023 intéressant les entreprises

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Doctrine 22/12/2022

Montant de l’imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes pour 2023

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Jurisprudence 09/02/2022

Pas de taxe sur les logements vacants en présence de biens qui ne pourraient être rendus habitables qu'au prix de travaux importants

Thématiques abordées :

Impôts Fonciers

Doctrine 06/01/2022

Montant de l’imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes pour 2022

Thématiques abordées :

Chiffres utiles