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"Résidence secondaire"

Doctrine 19/04/2012

Résidence secondaire : l'administration commente le nouveau régime d'exonération de plus-value immobilière

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Loi 18/11/2011

Le Sénat durcit le régime d’exonération des plus-values immobilières liées à la vente d’une résidence secondaire

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Loi 24/10/2011

Amélioration du régime de fiscalisation des plus-values immobilières liées à la vente d’une résidence secondaire

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Loi 20/06/2011

Taxe sur les résidences secondaires des non-résidents : un dispositif mort-né ?

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Plus-values immobilières

Analyses et points de vue 07/06/2011

La vente par un particulier d’une résidence principale ou secondaire est-elle soumise à la TVA ?

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

TVA

Doctrine 27/01/2003

Assujettissement à la redevance audiovisuel des récepteurs de télévision détenus dans des résidences secondaires

Thématiques abordées :

Résidence secondaire

Impôts Fonciers