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"Défiscalisation"

Doctrine 09/03/2009

Régime fiscal des LMNP, LMP et résidences spécialisées dans l'accueil des seniors

Thématiques abordées :

Défiscalisation

Impôt sur le revenu

Doctrine 05/05/2008

Application du dispositif Malraux dans le cadre d'un investissement immobilier locatif réalisé par une SCI

Thématiques abordées :

Défiscalisation

Impôt sur le revenu

Doctrine 12/06/2003

Conséquences de l'absence d'engagement de location dans le cadre du dispositif Périssol

Thématiques abordées :

Défiscalisation

Impôt sur le revenu

Doctrine 17/03/2003

Suppression, dans le dispositif BESSON, de l’interdiction de louer à un ascendant ou descendant du contribuable

Thématiques abordées :

Défiscalisation

Impôt sur le revenu

Doctrine 03/02/2003

Déduction forfaitaire majorée du dispositif Besson-ancien

Thématiques abordées :

Défiscalisation

Impôt sur le revenu

Doctrine 16/12/2002

Aménagement de la déduction forfaitaire de 60% du dispositif Besson

Thématiques abordées :

Défiscalisation

Impôt sur le revenu

Réglementaire 30/09/2002

Décret d'application relatif à la réduction d'impôt pour investissements forestiers

Thématiques abordées :

Défiscalisation

Impôt sur le revenu

Doctrine 06/05/2002

Assouplissements apportés au dispositif Besson

Thématiques abordées :

Défiscalisation

Impôt sur le revenu