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"Travaux immobiliers"

Jurisprudence 20/05/2011

Plus-value immobilière et travaux : les matériaux peuvent désormais venir en majoration du prix d'acquisition

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Plus-values immobilières

Doctrine 29/11/2004

Taux réduit de TVA dont bénéficient certains travaux d'amélioration

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

TVA

Doctrine 07/06/2004

Déductibilité des travaux réalisés dans des locaux temporairement affectés à un usage autre que l'habitation

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Impôt sur le revenu

Doctrine 24/05/2004

Prise en compte des travaux dans le calcul des plus-values immobilières

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Plus-values immobilières

Doctrine 02/02/2004

Conditions d'application de la TVA à taux réduit aux travaux sur les locaux d'habitation achevés depuis plus de deux ans

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

TVA

Doctrine 16/09/2002

Conditions d'application du taux réduit de TVA à 5,5 % pour les travaux dans le bâtiment

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

TVA