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"Sci"

Doctrine 08/03/2013

Conditions de validité de l’option pour l’impôt sur les sociétés exercée par une société civile

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Doctrine 11/02/2013

Situation fiscale des SCI non immatriculées au 1er novembre 2002

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Jurisprudence 27/03/2012

Modalités de calcul de la plus-value d'annulation de parts d'une SCI

Thématiques abordées :

Plus-values immobilières

Analyses et points de vue 07/02/2012

Quand une association sans but lucratif est associée d'une SCI de gestion

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Analyses et points de vue 01/02/2012

Constituer une SCI pour acquérir sa résidence principale : les écueils à éviter

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Analyses et points de vue 17/01/2012

Régime fiscal du retrait par attribution d’actif à un associé d’une SCI

Thématiques abordées :

Plus-values immobilières

Analyses et points de vue 11/01/2012

Option d’une SCI pour l’impôt sur les sociétés : conséquences sur les plus-values latentes afférentes aux immeubles

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Doctrine 03/08/2011

Option d'une SCI pour l'impôt sur les sociétés en cours d'année

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Analyses et points de vue 11/07/2011

Société civile : quelle option fiscale choisir ?

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Jurisprudence 27/06/2011

SCI et location meublée saisonnière : l'assujettissement à l'impôt sur les sociétés n'est pas automatique

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Analyses et points de vue 28/02/2011

Une société suisse associée d'une SCI française est-elle imposable en France ?

Thématiques abordées :

Plus-values immobilières

Doctrine 05/05/2008

Application du dispositif Malraux dans le cadre d'un investissement immobilier locatif réalisé par une SCI

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu