Doctrine
09/04/2009
Conditions de la réduction d'impôt au titre des dons aux fonds de dotation
Thématiques abordées :
"Réduction d'impôt"
Doctrine
22/12/2008
Précisions sur la réduction d'impôt au titre des dons en faveur des oeuvres culturelles
Thématiques abordées :
Doctrine
07/12/2008
Réduction d'impôt sur le revenu au titre des souscriptions au capital des SOFICA
Thématiques abordées :
Doctrine
16/01/2008
L'administration commente le dispositif de réduction d'impôt en faveur des PME de croissance (Les gazelles)
Thématiques abordées :
Réglementaire
04/10/2004
Précisions relatives à la réduction d'impôt pour intérêts des prêts à la consommation
Thématiques abordées :
Doctrine
06/09/2004
Réduction d'impôt pour les personnes accueillies en établissement pour personnes âgées
Thématiques abordées :
Réglementaire
05/07/2004
Décret d'application de la réduction d'impôt liée à l'investissement dans un FIP
Thématiques abordées :
Réglementaire
01/03/2004
Versements au profit d'oeuvres ou d'organismes d'intérêt général : modalités d'imputation de la réduction d'impôt
Thématiques abordées :
Doctrine
16/02/2004
Régime fiscal des dons effectués au profit d'associations ayant pour objet l'aide aux personnes en difficulté
Thématiques abordées :
Doctrine
12/06/2003
Conséquences de l'absence d'engagement de location dans le cadre du dispositif Périssol
Thématiques abordées :
Doctrine
28/04/2003
Extension des dispositions de la réduction d'impôt pour investissements forestiers
Thématiques abordées :
Doctrine
31/03/2003
Défiscalisation des sommes versées par les personnes âgées au titre de l'hébergement dans un établissement de long séjour
Thématiques abordées :