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"Réduction d'impôt"

Doctrine 24/04/2009

Réduction d'impôt au titre des investissements locatifs réalisés dans les résidences hotelières à vocation sociale

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 09/04/2009

Conditions de la réduction d'impôt au titre des dons aux fonds de dotation

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 22/12/2008

Précisions sur la réduction d'impôt au titre des dons en faveur des oeuvres culturelles

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 07/12/2008

Réduction d'impôt sur le revenu au titre des souscriptions au capital des SOFICA

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 16/01/2008

L'administration commente le dispositif de réduction d'impôt en faveur des PME de croissance (Les gazelles)

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Structures Innovantes

Réglementaire 04/10/2004

Précisions relatives à la réduction d'impôt pour intérêts des prêts à la consommation

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 06/09/2004

Réduction d'impôt pour les personnes accueillies en établissement pour personnes âgées

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Réglementaire 05/07/2004

Décret d'application de la réduction d'impôt liée à l'investissement dans un FIP

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Réglementaire 01/03/2004

Versements au profit d'oeuvres ou d'organismes d'intérêt général : modalités d'imputation de la réduction d'impôt

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 16/02/2004

Régime fiscal des dons effectués au profit d'associations ayant pour objet l'aide aux personnes en difficulté

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 12/06/2003

Conséquences de l'absence d'engagement de location dans le cadre du dispositif Périssol

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 28/04/2003

Extension des dispositions de la réduction d'impôt pour investissements forestiers

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu