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"Dividendes"

Doctrine 12/02/2014

Régime d'imposition des dividendes et des produits de placement à revenu fixe

Thématiques abordées :

Produits financiers

Analyses et points de vue 06/12/2013

Dirigeants assimilés salariés, l’heure du choix est arrivée : primes ou dividendes ?

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Analyses et points de vue 16/05/2013

Taxe de 3% sur les dividendes : les sociétés concernées

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Loi 09/11/2012

Trois stratégies pour réduire la taxation des plus-values de cession d'entreprises

Thématiques abordées :

Plus-values mobilières

Loi 09/10/2012

PLF2013 : imposition au barème progressif de l’impôt des dividendes et des produits de placement à revenu fixe

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Analyses et points de vue 12/09/2012

L'abattement sur les dividendes pourrait être réduit de moitié

Thématiques abordées :

Produits financiers

Analyses et points de vue 23/05/2012

Opportunités en matière de réclamation de retenue à la source pour les OPCVM étrangers

Thématiques abordées :

Fiscalité communautaire

Analyses et points de vue 21/03/2012

Les distributions de dividendes soumis aux prélèvements sociaux au taux de 13,5% sont-elles encore possibles ?

Thématiques abordées :

Prélèvements sociaux

Doctrine 27/12/2011

La prime sur dividendes à l'épreuve des groupes étrangers

Thématiques abordées :

Fiscalité sociale

Jurisprudence 01/12/2011

L'achat de titres puis la distribution de dividendes : une succession d'opérations abusives ?

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Réglementaire 01/08/2011

Prime sur dividendes : les questions-réponses du gouvernement

Thématiques abordées :

Fiscalité sociale

Loi 09/06/2011

Modalités d'imposition des dividendes de source suisse perçus en 2010

Thématiques abordées :

Produits financiers