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"Cir"

Réglementaire 21/06/2021

CIR et sous-traitance : modalités de délivrance de l'agrément des organismes de recherche et des experts scientifiques ou techniques

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Analyses et points de vue 08/06/2021

Choisir entre le CIR ou l’IS : bien plus qu’une bataille d’acronymes, un choix stratégique

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 01/06/2021

Évaluation du Crédit d’impôt recherche - Rapport CNEPI 2021

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 27/05/2021

Les dépenses de personnel non chercheur exposées au titre de la veille technologique sont éligibles au CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 02/03/2021

CIR : peuvent être qualifiés de techniciens de recherche les salariés ne disposant d’un diplôme dans le domaine scientifique

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Réglementaire 06/01/2021

Evolution de la procédure de contrôle du CIR et du fonctionnement du comité consultatif du CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 09/12/2020

Le Gouvernement a mis en ligne le guide du CIR 2020

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 30/09/2020

Dépenses de personnel éligibles au crédit d’impôt recherche : la qualification prime le diplôme

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 10/09/2020

CIR et sous-traitance agréée : Le Conseil d’Etat annule la doctrine restrictive de 2014

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Analyses et points de vue 08/04/2020

CIR-CII 2019 : Plus que jamais, déposez tôt !

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 03/12/2019

Les dépenses de personnel afférentes aux travailleurs saisonniers sont incluses dans l’assiette du CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 29/06/2019

Le « guide du crédit d’impôt recherche » ne constitue pas une doctrine opposable

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation