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"Bic"

Doctrine 26/03/2014

Traitement fiscal des frais de gestion refacturés en cas de prêt de main d’œuvre

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 15/03/2014

Abrogation de l’exonération des plus-values résultant de l’article 40 quinquies du CGI

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 30/01/2013

Non déductibilité des abandons de créance à caractère financier

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés Revenus professionnels

Doctrine 10/01/2013

Neutralisation des effets fiscaux de la théorie du bilan : le point de vue de l'administration

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Analyses et points de vue 26/12/2011

Harmonisation fiscale de la déductibilité des loyers professionnels à soi-même

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 30/06/2011

Régime fiscal applicable à l'activité d'épithésiste

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 16/03/2011

Limite d'imputation des déficits agricoles pour 2011

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 01/02/2011

Seuils de déduction des frais supplémentaires de repas exposés par les titulaires de BIC

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Analyses et points de vue 25/08/2010

Location à soi-même : Peut-on déduire le loyer des locaux professionnels conservés dans le patrimoine privé ?

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 27/03/2010

Les producteurs vendeurs d'électricité photovoltaique sont assujettis aux cotisations sociales

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 21/04/2009

Exonération des produits tirés de la vente d'électricité d'origine photovoltaïque

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 11/01/2009

Le régime d’imposition des micro-entreprises suite à l'aménagement par la LFR2017

Thématiques abordées :

Revenus professionnels