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"Crédit d'impôt recherche"

Doctrine 20/05/2009

Traitement fiscal du concours d’un fonctionnaire civil à des travaux de recherche

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Politique communautaire et internationnale 16/05/2009

Barack Obama veut prérenniser le crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 19/03/2009

Le rescrit en matière de crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 26/05/2008

Eligibilité au crédit d'impôt recherche des dépenses de recherche engagées par une entreprise non agréée refacturées à une autre entreprise

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 15/03/2004

Calcul de l'amortissement dégressif des matériels et outillages ouvrant droit au CIR

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 02/02/2004

Régime du dégrèvement de taxe professionnelle pour les immobilisations prises en compte pour le calcul du CIR

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

CET

Doctrine 18/02/2001

CIR : coefficients de revalorisation à appliquer aux dépenses des années 1998 et 1999

Thématiques abordées :

Crédit d'impôt recherche

Crédit impôt recherche-innovation