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Le livre-audio peut bénéficier du taux réduit de TVA

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Interrogée sur le taux de TVA applicable à la fourniture de livre audio, l’administration vient de répondre que c’est le taux réduit qui s’applique.

Les livres audio s’entendent comme des ouvrages dont la lecture à haute voix a été enregistrée sur un disque compact, un cédérom ou tout autre support physique similaire et dont le contenu reproduit, pour l’essentiel, la même information textuelle que celle contenue dans les livres imprimés.

En revanche, le téléchargement de livres par fichiers numériques, qui constitue une prestation de service par voie électronique, demeure soumis au taux normal de la taxe, conformément au droit communautaire.

Rescrit fiscal du 15 septembre 2009

N°2009/48



Publié le mercredi 16 septembre 2009

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