Fiscal On.Line

Index des mots clés Fiscal On.Line

  RSS

Accueil Newsletter Fil d'actu Application mobile Archives Publicité
En général
Doctrine administrative
Veille législative
Veille réglementaire
Jurisprudence
En particulier
E-Fiscalité
Fiscalité de l’innovation
Fiscalité culture & média
Fiscalité immobilière
Fiscalité et environnement
Fiscalité associative
Fiscalité financière
Fiscalité sociale
Fiscalité de l’expatriation
Fiscalité et assurance
Fiscalité communautaire
Fiscalité internationale
En pratique
LFSS pour 2013
Paquet compétitivité
PLFSS 2016
Agenda fiscal
Chiffres utiles
Fiches techniques
Téléservices
Textes officiels
Cellule de régularisation fiscale
Réponse d’experts
Loi de Finances pour 2011
Réforme de la fiscalité du patrimoine
Réforme de la TVA immobilière
Loi de Finances pour 2012
Loi de Finances rectificative pour 2011
Le dispositif Scellier
Loi de finances rectificative pour 2011-IV
Présidentielle 2012
Loi de finances rectificative pour 2012-I
Déclaration de revenus 2011
La réforme fiscale de François Hollande
Loi de Finances rectificative pour 2012-II
Loi de Finances pour 2013
Loi de Finances rectificative pour 2012-III
Loi de Finances rectificative pour 2013-I
Déclaration des revenus "2012"
ISF 2013
Fraude fiscale
Réforme du logement
Economie sociale et solidaire
Loi de Finances 2016
Loi de Finances 2014
Dossier Crowdfunding
Loi Duflot
LFSS pour 2014
ISF 2014
Les Assises de la fiscalité
Déclaration des revenus 2014
Loi Pinel : artisanat, commerce et TPE
Projet de loi de Finances rectificative pour 2014
PLFRSS 2014
Loi de finances 2015
Application mobile
Transition énergétique
LFSS 2015
Projet de loi pour l’activité
PLFR 2014-II
Déclaration d’impôts 2015
ISF 2015
Loi de finances rectificative pour 2015
Plan d’urgence pour l’emploi
Impôt sur le revenu 2016
Projet de loi Sapin II
Loi de Finances pour 2017
Prélèvement à la source
LFSS pour 2017
Loi de finances rectificative pour 2016
Impôt sur le revenu 2017
Election présidentielle 2017
Droit des sociétés
Loi de Finances pour 2018
Loi Travail
LFSS pour 2018
Projet de loi « ELAN »
Loi PACTE
Loi de Finances rectificative pour 2017
Loi de Finances rectificative pour 2017-II
Le « droit à l’erreur »
Impôt sur le revenu 2018
PL : Transmission d’entreprise
Loi de Finances pour 2019
Réforme de la fiscalité locale
LFSS pour 2019
PLFR 2018
Loi MUES
Grand débat national
Impôt sur le revenu 2019
PLF 2020
PLFR 2019
Loi de Finances rectificative 2020
Impôt sur le revenu 2020
Loi de Finances rectificative 2020-II
Loi de Finances rectificative 2020-III
Pour approfondir
Chroniques
Entretiens
Etudes & rapports
Corporate
Bien préparer sa retraite
Tribune
Comptes-rendus et Synthèses
La bibliothèque du fiscaliste
Dossiers fiscaux
 
 




Les articles les plus lus !

Bercy commente l’aménagement de la réduction d’impôt « Censi-Bouvard » [100 %]

Arsene conseil du fondateur de FuturMaster dans sa levée de fonds auprès de Cathay Capital [100 %]

Titulaires de BA et de BNC : neutralisation des « frottements » fiscaux liés au passage du régime de la micro-entreprise au régime réel [97 %]

Bercy commente au BOFIP la baisse du taux du droit de partage sur les divorces [94 %]

Apport-cession et stipulation de soulte : 17 nouveaux avis du Comité de l’abus de droit fiscal [91 %]

Exonération de plus-value immobilière relative au logement social : précisions sur le prorata de logements sociaux [91 %]

Précisions sur la suspension de délais s’imposant aux contribuables pour l’application de certains régimes fiscaux [86 %]

Application de la TVA sur marge : le Conseil d’Etat saisit la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) [80 %]

Qualification de l’activité de marchand de biens : les critères utilisés par la juridiction administrative [78 %]

Report d’imposition de la plus-value d’apport de titres : nouveaux aménagements proposés par le Gouvernement [77 %]

Taylor Wessing conseil d’Isatis Capital dans le cadre de sa prise de participation dans le groupe Texys [73 %]

Allen & Overy conseille Ivanhoé Cambridge [70 %]

Bercy commente la simplification de la procédure applicable pour l’exonération de DMTG des immeubles classés ou inscrits au titre des monuments historiques [66 %]

Amendements du Gouvernement au troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 [56 %]

Redressement d’une filiale intégrée : la société tête de groupe doit être informée des pénalités [51 %]

Le Gouvernement liste, en matière d’enregistrement, les déclarations soumises à télédéclaration et télérèglement [43 %]

La cession d’un TAB à l’épreuve de l’abattement sur les plus-values immobilières professionnelles à long terme [38 %]

Les mesures fiscales du 3ème projet de loi de finances rectificative pour 2020 [36 %]

Bercy commente les derniers aménagements en matière d’IFER [36 %]

Plus-value mobilière et cession conjointe par les membres du groupe familial : mise en oeuvre de l’ancien abattement dirigeant partant à la retraite [35 %]

Quelle est la fiscalité de l’augmentation de capital ? [26 %]

Répartition du prix global d’un immeuble entre terrain et constructions : un enjeu à risque [22 %]

Paiement et remboursement du timbre fiscal électronique : comment ça marche ? [22 %]

Les véhicules « dérivés VP » à l’épreuve de l’exclusion du droit à déduction de la TVA [18 %]

Taux de l’impôt sur les sociétés de 2020 à 2022 [18 %]

Déclarations de succession déposées hors délai, du 12 mars au 23 juin 2020 : pas d’intérêt de retard, ni de pénalités [18 %]

Taux de TVA en France sur les biens et services culturels [16 %]

Droits de mutation requis lors de la licitation d’un bien immobilier entre concubins [15 %]

Les aspects comptables et fiscaux de la cessation d’activité [15 %]

PLFR20220-III : le plafond des sommes débloquées sur les contrats Madelin est relevé à 8000 € en Commission [15 %]

Cession d’un immeuble par une SCI : le régime de TVA applicable [14 %]

Conséquence du changement de régime fiscal d’une entreprise exonérée en vertu de l’article 44 quindecies du CGI [13 %]

Dispense de l’article 257 bis : l’option à la TVA doit être claire et non équivoque [13 %]

Les impacts de la cessation d’activité vis-à-vis du RSI [13 %]

Cession de terrain à bâtir : le particulier qui entre dans une démarche active de commercialisation foncière risque d’être assujetti à TVA [13 %]

Qualification de l’activité de marchand de biens : La Cour affine son faisceau d’indices [13 %]

Avance de trésorerie et acte anormal de gestion : de la difficile justification d’un intérêt commercial propre [12 %]

Assurance-vie : modalités d’application de l’article 757 B en cas de renonciation totale ou partielle du premier bénéficiaire [11 %]

Régime marchands de biens et non-respect partiel de l’engagement de revendre : il n’est pas trop tard pour demander une restitution ou contrer un redressement ! [11 %]

Quelle est la fiscalité du compte courant d’associé ? [10 %]


 








Inscrivez-vous à notre NEWSLETTER [ ici ]






Tout pour la gestion de mes impôts et de ma fiscalité en un clic
A propos... Plan du site Nos partenaires Conditions générales Tous droits réservés ® 2000/2019/a>