Fiscal On.Line

Index des mots clés Fiscal On.Line

  RSS

Accueil Newsletter Fil d'actu Application mobile Boutique Publicité
En général
Doctrine administrative
Veille législative
Veille réglementaire
Jurisprudence
En particulier
E-Fiscalité
Fiscalité de l’innovation
Fiscalité culture & média
Fiscalité immobilière
Fiscalité et environnement
Fiscalité associative
Fiscalité financière
Fiscalité sociale
Fiscalité de l’expatriation
Fiscalité et assurance
Fiscalité communautaire
Fiscalité internationale
En pratique
LFSS pour 2013
Paquet compétitivité
Agenda fiscal
Chiffres utiles
Fiches techniques
Téléservices
Textes officiels
Cellule de régularisation fiscale
Réponse d’experts
Loi de Finances pour 2011
Réforme de la fiscalité du patrimoine
Réforme de la TVA immobilière
Loi de Finances pour 2012
Loi de Finances rectificative pour 2011
Le dispositif Scellier
Loi de finances rectificative pour 2011-IV
Présidentielle 2012
Loi de finances rectificative pour 2012-I
Déclaration de revenus 2011
La réforme fiscale de François Hollande
Loi de Finances rectificative pour 2012-II
Loi de Finances pour 2013
Loi de Finances rectificative pour 2012-III
Loi de Finances rectificative pour 2013-I
Déclaration des revenus "2012"
ISF 2013
Fraude fiscale
Réforme du logement
Economie sociale et solidaire
Loi de Finances 2016
Loi de Finances 2014
Dossier Crowdfunding
Loi Duflot
LFSS pour 2014
ISF 2014
Les Assises de la fiscalité
Déclaration des revenus 2014
Loi Pinel : artisanat, commerce et TPE
Projet de loi de Finances rectificative pour 2014
PLFRSS 2014
Loi de finances 2015
Application mobile
Transition énergétique
LFSS 2015
Projet de loi pour l’activité
PLFR 2014-II
Déclaration d’impôts 2015
ISF 2015
Pour approfondir
Chroniques
Entretiens
Etudes & rapports
Corporate
Bien préparer sa retraite
Tribune
Comptes-rendus et Synthèses
La bibliothèque du fiscaliste
Dossiers fiscaux
 
 




Les articles les plus lus !

Nature des prestations rendues à des sociétés de gestion d’OPCVM couvertes par l’exonération de TVA [100 %]

L’OCDE publie de nouvelles notes de conformité en matière de transparence fiscale [84 %]

Indemnité transactionnelle : le juge de l’impôt doit rechercher si l’immeuble a subi une dépréciation [76 %]

Prélèvements sociaux sur les revenus patrimoniaux des non-résidents : une solution et beaucoup de questions [64 %]

Des députés proposent d’exonérer de droits de mutation les petites parcelles forestières [63 %]

Prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine des non-résidents : le Conseil d’Etat suit la CJUE [56 %]

Résidence principale et exonération de plus-value : le juge de l’impôt affine ses critères [49 %]

Réduire le montant de la plus-value grâce aux travaux, c’est possible...sous conditions [34 %]

L’indemnité kilométrique vélo a été adoptée mais son montant n’est pas encore fixé [34 %]

Pas d’exonération de taxe de publicité foncière en cas de vente aux sociétés publiques locales d’aménagement [32 %]

Calendrier 2015 d’envoi des avis d’impôt sur le revenu [31 %]

Taxe nationale sur la cession de terrains constructibles : sort des frais de viabilisation [26 %]

Gestion des impôts dus en France par les non-résidents : les actions du gouvernement [20 %]

Prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine : tous les non résidents doivent être exonérés [18 %]

Le régime des plus-values de cession de valeurs mobilières en 2013 et en 2014 [17 %]

Quand la décision d’appliquer les pénalités fiscales ne sont pas visées par le bon agent…elles tombent [17 %]

Neutralisation des doubles impositions : l’ordre d’imputation des réductions et des crédits d’impôt sur le revenu est modifié [17 %]

Plus-value professionnelle et notion de transmission d’une branche complète d’activité [14 %]

Barème kilométrique 2014 [13 %]

Barème de la taxe sur les salaires 2015 [12 %]

Déclaration de revenus : des pensions alimentaires pour payer moins d’impôts [11 %]

C’est jour de fête aujourd’hui : vous êtes libéré de vos obligations fiscales [10 %]

Accord FATCA Franco-américain : conditions et délais de dépôt du support déclaratif [10 %]

Barème des droits de succession et de donation pour 2015 [9 %]

Conventions de « management fees » : la plus grande vigilance s’impose [9 %]

Taxe de 3% sur les dividendes : les sociétés concernées [9 %]

Barème kilométrique 2013 [9 %]

Patrimoine, les placements à privilégier : le point avec François Pasquier associé chez Herez [9 %]

Conséquences de Arrêt « de Ruyter » : inutile de contacter l’administration fiscale [8 %]

Constituer une SCI pour acquérir sa résidence principale : les écueils à éviter [8 %]

TVA sur les notes de restaurant et d’hôtel, déduire sans risque [8 %]

Taux de TVA en France sur les biens et services culturels [8 %]

Liste des communes ayant institué la taxe forfaitaire sur les terrains devenus constructibles [8 %]

Barème kilométrique 2015 [8 %]

Loi Macron et actionnariat salarié : ce qu’il faut retenir [7 %]

Censure partielle du « droit d’information préalable des salariés » en cas de cession d’entreprise [7 %]

Réduction d’impôt pour les sociétés mettant à disposition de leurs salariés des vélos [7 %]

Le dispositif de référencement des cabinets de conseil en CIR-CII [7 %]

Simplification : désormais les administrations s’échangeront entre elles les informations qu’elles demandaient avant aux entreprises [7 %]

Démembrement des parts d’une SCI et article 238 bis K : attention à l’abus de droit fiscal [7 %]


 








Inscrivez-vous à notre NEWSLETTER [ ici ]

  A propos... Plan du site Nos partenaires Conditions générales Tous droits réservés ® 2000/2014