Fiscal On.Line

Index des mots clés Fiscal On.Line

  RSS

Accueil Newsletter Fil d'actu Application mobile Boutique Publicité
En général
Doctrine administrative
Veille législative
Veille réglementaire
Jurisprudence
En particulier
E-Fiscalité
Fiscalité de l’innovation
Fiscalité culture & média
Fiscalité immobilière
Fiscalité et environnement
Fiscalité associative
Fiscalité financière
Fiscalité sociale
Fiscalité de l’expatriation
Fiscalité et assurance
Fiscalité communautaire
Fiscalité internationale
En pratique
LFSS pour 2013
Paquet compétitivité
Agenda fiscal
Chiffres utiles
Fiches techniques
Téléservices
Textes officiels
Cellule de régularisation
Réponse d’experts
Loi de Finances pour 2011
Réforme de la fiscalité du patrimoine
Réforme de la TVA immobilière
Déclaration de revenus 2010
Loi de Finances pour 2012
Loi de Finances rectificative pour 2011
L’EIRL
Le dispositif Scellier
Loi de finances rectificative pour 2011-IV
Présidentielle 2012
Loi de finances rectificative pour 2012-I
Déclaration de revenus 2011
La réforme fiscale de François Hollande
Loi de Finances rectificative pour 2012-II
Loi de Finances pour 2013
Loi de Finances rectificative pour 2012-III
Loi de Finances rectificative pour 2013-I
Déclaration des revenus "2012"
ISF 2013
Rénovation de la politique familiale
Fraude fiscale
Réforme du logement
Economie sociale et solidaire
Loi de Finances 2014
Dossier Crowdfunding
Loi Duflot
LFSS pour 2014
ISF 2014
Les Assises de la fiscalité
Déclaration des revenus 2014
Loi Pinel : artisanat, commerce et TPE
Loi visant à reconquérir l’économie réelle
Projet de loi de Finances rectificative pour 2014
PLFRSS 2014
Loi de finances 2015
Application mobile
Transition énergétique
LFSS 2015
Projet de loi pour l’activité
PLFR 2014-II
Déclaration d’impôts 2015
ISF 2015
Pour approfondir
Chroniques
Entretiens
Etudes & rapports
Corporate
Tribune
Comptes-rendus et Synthèses
La bibliothèque du fiscaliste
 
 




Les articles les plus lus !

Les députés votent l’obligation de rénovation énergétique en cas de mutation de certains biens immobiliers [100 %]

Besson, Borloo, Robien, Scellier, Duflot-Pinel : actualisation des plafonds de ressources pour 2015 [60 %]

Prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine : tous les non résidents doivent être exonérés [55 %]

Dispositifs d’investissement locatif : plafonds de loyer pour 2015 [42 %]

L’acquisition de sociétés dans le but de bénéficier du régime mère-fille est constitutif d’un abus de droit fiscal [37 %]

Le Top 10 des sculpteurs vendus entre 5 000 $ et 15 000 $ [33 %]

Déclaration de revenus : des pensions alimentaires pour payer moins d’impôts [33 %]

La Suisse et Oman signent une nouvelle convention fiscale contre les doubles impositions [32 %]

Crédit d’impôt recherche : Renault se défend en commission de toute politique d’optimisation fiscale [27 %]

Impôt sur les revenus 2015 : dates de déclaration sur internet [26 %]

Barème kilométrique 2014 [24 %]

Les députés abandonnent le bonus-malus écologique sur les droits de mutation à titre onéreux [24 %]

Report de la plus-value immobilière sur la déclaration de revenus [22 %]

Une entreprise ne peut renoncer au bénéfice du CIR au profit du sous-traitant [17 %]

Les autorités fiscales françaises tiennent à l’œil les personnes partant à l’étranger. [16 %]

Le régime des plus-values de cession de valeurs mobilières en 2013 et en 2014 [16 %]

Conditions de déductibilité des droits de garde des revenus de capitaux mobiliers [16 %]

Impôt 2015 : déclarer les revenus fonciers [15 %]

La fusion de la CSG et de l’impôt sur le revenu a du plomb dans l’aile [10 %]

Barème kilométrique 2013 [10 %]

Les entreprises de métiers d’art prestataires de services ne sont pas éligibles au CIMA [8 %]

Conditions de déduction des frais de double résidence [8 %]

Barème kilométrique 2015 [8 %]

500 signatures : liste officielle des maires "présentateurs" des 10 candidats à la présidentielle [7 %]

Exonérations temporaires de droits de mutation des donations de biens immobiliers [7 %]

Bercy commente la suppression de la prime pour l’emploi [7 %]

Arrêt de travail pour maladie, maternité, accident : faut-il déclarer les indemnités journalières ? [6 %]

Barème des droits de succession et de donation pour 2015 [6 %]

Taxe de 3% sur les dividendes : les sociétés concernées [6 %]

Constituer une SCI pour acquérir sa résidence principale : les écueils à éviter [6 %]

La Cour a tranché, les frontaliers exemptés du paiement de la CSG/CRDS sur leurs revenus du patrimoine [5 %]

Cotisations sociales : les députés entérinent en Commission la suppression de la taxation des dividendes [5 %]

Expatriés : comment optimiser son retour fiscal en France [5 %]

Réforme du régime de la pantoufle à Polytechnique : un décret qui se fait attendre [5 %]

Les principales mesures fiscales de la loi de finances pour 2015 intéressant les entreprises [5 %]

Les députés relèvent le plafond de la taxe de séjour par nuitée de 1,5 € à 8 € [5 %]

Optimisez la cession d’actions issues de la levée des stock-options avec votre PEE [5 %]

ISF 2013 : le redevable de l’ISF en présence d’un bien démembré [5 %]

Gestion interne de l’Institut de France et des 5 académies : des dérives et des avantages discutables [5 %]

Conditions d’application de la dispense TVA de l’article 257 bis du CGI dans le secteur immobilier [5 %]


 








Inscrivez-vous à notre NEWSLETTER [ ici ]

  A propos... Plan du site Nos partenaires Conditions générales Tous droits réservés ® 2000/2014