Fiscal On.Line

Index des mots clés Fiscal On.Line

  RSS

Accueil Newsletter Fil d'actu Application mobile Archives Publicité
En général
Doctrine administrative
Veille législative
Veille réglementaire
Jurisprudence
En particulier
E-Fiscalité
Fiscalité de l’innovation
Fiscalité culture & média
Fiscalité immobilière
Fiscalité et environnement
Fiscalité associative
Fiscalité financière
Fiscalité sociale
Fiscalité de l’expatriation
Fiscalité et assurance
Fiscalité communautaire
Fiscalité internationale
En pratique
LFSS pour 2013
Paquet compétitivité
PLFSS 2016
Agenda fiscal
Chiffres utiles
Fiches techniques
Téléservices
Textes officiels
Cellule de régularisation fiscale
Réponse d’experts
Loi de Finances pour 2011
Réforme de la fiscalité du patrimoine
Réforme de la TVA immobilière
Loi de Finances pour 2012
Loi de Finances rectificative pour 2011
Le dispositif Scellier
Loi de finances rectificative pour 2011-IV
Présidentielle 2012
Loi de finances rectificative pour 2012-I
Déclaration de revenus 2011
La réforme fiscale de François Hollande
Loi de Finances rectificative pour 2012-II
Loi de Finances pour 2013
Loi de Finances rectificative pour 2012-III
Loi de Finances rectificative pour 2013-I
Déclaration des revenus "2012"
ISF 2013
Fraude fiscale
Réforme du logement
Economie sociale et solidaire
Loi de Finances 2016
Loi de Finances 2014
Dossier Crowdfunding
Loi Duflot
LFSS pour 2014
ISF 2014
Les Assises de la fiscalité
Déclaration des revenus 2014
Loi Pinel : artisanat, commerce et TPE
Projet de loi de Finances rectificative pour 2014
PLFRSS 2014
Loi de finances 2015
Application mobile
Transition énergétique
LFSS 2015
Projet de loi pour l’activité
PLFR 2014-II
Déclaration d’impôts 2015
ISF 2015
Loi de finances rectificative pour 2015
Plan d’urgence pour l’emploi
Impôt sur le revenu 2016
Projet de loi Sapin II
Loi de Finances pour 2017
Prélèvement à la source
LFSS pour 2017
Loi de finances rectificative pour 2016
Impôt sur le revenu 2017
Election présidentielle 2017
Droit des sociétés
Loi de Finances pour 2018
Loi Travail
LFSS pour 2018
Projet de loi « ELAN »
Loi PACTE
Loi de Finances rectificative pour 2017
Loi de Finances rectificative pour 2017-II
Le « droit à l’erreur »
Impôt sur le revenu 2018
PL : Transmission d’entreprise
Loi de Finances pour 2019
Réforme de la fiscalité locale
LFSS pour 2019
PLFR 2018
Pour approfondir
Chroniques
Entretiens
Etudes & rapports
Corporate
Bien préparer sa retraite
Tribune
Comptes-rendus et Synthèses
La bibliothèque du fiscaliste
Dossiers fiscaux
 
 



Taylor Wessing publie un guide pratique consacré aux management packages dans le cadre de LBO

partager cet article
envoyer l'article par mail envoyer par mail

Taylor Wessing France annonce la publication d’un nouveau guide pratique et exhaustif relatif à la construction des management packages et présentant les aspects majeurs à prendre en compte dans le cadre de la structuration des LBO.

Ce guide est principalement destiné aux fonds d’investissement, sociétés ou managers impliqués dans ces opérations. Il comprend également une partie relative aux instruments gratuits octroyés aux salariés et dirigeants (stock-options, actions gratuites, BSPCE).

L’ouvrage a été élaboré par l’équipe fiscale du cabinet (Christophe Flaicher, Bertrand Hermant, Antoine Bazart) qui intervient régulièrement dans ce domaine aux côtés de l’équipe Corporate.

Face à une pratique récurrente de contestation de la part de l’administration fiscale et à une jurisprudence non encore stabilisée en la matière, cet ouvrage se propose d’offrir au lecteur aussi bien averti que néophyte une visibilité précise sur les éléments fondamentaux liés à la construction d’un management package.

Fruit d’une expérience forgée au cours de ces dernières années, un certain nombre de recommandations et de conseils pratiques, dont le respect nous semble essentiel à la sécurisation de ces transactions, sont ainsi mis en exergue.

En mars 2018, l’équipe avait déjà publié un premier guide pratique consacré aux problématiques fiscales rencontrées lors de LBO.

Cet ouvrage est disponible via le site web du cabinet.

Télécharger le guide pratique

A propos de Taylor Wessing :


Taylor Wessing est un cabinet d’avocats international pluridisciplinaire dont la réussite repose sur une approche constructive des problématiques rencontrées par ses clients et une compréhension approfondie des secteurs économiques dans lesquels ils interviennent. Grâce à plus de 1000 avocats localisés dans les principales économies européennes, les marchés émergents d’Asie et du Moyen Orient, ainsi qu’aux Etats-Unis (bureaux de représentation), Taylor Wessing accompagne ses clients de manière fluide et intégrée à l’échelle internationale.

Taylor Wessing compte aujourd’hui 70 avocats et juristes à Paris, dont 20 associés. Le cabinet se distingue par son approche proactive, axée vers les industries de demain et les secteurs dynamiques tels que les médias, le cinéma, l’informatique, l’audiovisuel, l’assurance, les sciences de la vie et les cleantechs. Ses équipes recherchent constamment des solutions innovantes afin de répondre de manière pragmatique aux attentes de leurs clients et de les aider à réaliser leurs ambitions dans tous les domaines du droit des affaires : M&A – private equity, capital-risque, marchés de capitaux, compliance, immobilier, médias & entertainment, IT, IP, contentieux commercial et droit pénal des affaires, droit commercial, des affaires et de la concurrence, droit fiscal, fortunes privées, droit social et droit public – projets.

newsletter de Fiscalonline

Communiqué du 5 novembre 2018

Publié le lundi 5 novembre 2018

Forum sur abonnement

Pour participer à ce forum, vous devez vous enregistrer au préalable. Merci d'indiquer ci-dessous l'identifiant personnel qui vous a été fourni. Si vous n'êtes pas enregistré, vous devez vous inscrire.

[Connexion] [s'inscrire] [mot de passe oublié ?]

Autres articles associés aux mots clés :  Anoter


 



Les articles les plus lus !
Réduction d’impôt « Pinel » : la Commission des Finances rétablit l’interdiction de mise en location à un ascendant ou à un descendant
Déductibilité des charges afférentes à un logement resté vacant : il faut justifier de la volonté réelle de le louer
PLF 2019 (partie II) : Florilège d’amendements adoptés en Commission des Finances
La Commission des Finances est favorable à l’imposition des gains de cession de « bitcoin » au PFU à 30%
Modalités de calcul d’une plus-value d’un bien acquis en nue-propriété moyennant rente viagère
Comité de l’abus de droit fiscal : quel que soit le sens de l’avis la charge de la preuve pèsera uniquement sur l’administration
La Commission des Finances institue un abus de droit fiscal « à deux étages »
Plus-value immobilière : ces indices qui font tomber l’exonération « résidence principale »
[+ ...]







Tout pour la gestion de mes impôts et de ma fiscalité en un clic
A propos... Plan du site Nos partenaires Conditions générales Tous droits réservés ® 2000/2018