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Cet étude
analyse les principales tendances des
recettes fiscales environnementales au cours
de la période 1980 à 2001 dans les Etats
membres de l’Union européenne.
Elle est
basée sur les informations présentées en
juin 2003 dans la publication « Structures
des systèmes d’imposition dans l’Union
européenne » publiée par la Direction
générale de la fiscalité et de l’union
douanière de la Commission européenne et
Eurostat, l’office statistique de l’Union
européenne.
http://europa.eu.int/comm/taxation_customs/french/
publications/other/varia_fr.htm#structures
Les recettes
des écotaxes ont plus que quadruplé entre
1980 et 2001 en termes nominaux et leur part
dans le PIB a également augmenté de
manière significative. La principale hausse
a eu lieu entre 1990 et 1994. En 2000 et
2001, la part des taxes environnementales
dans le total des prélèvements
obligatoires et dans le PIB a reculé.
Certains
États membres ont commencé à introduire
des réformes fiscales « vertes » au cours
de la dernière décennie. On peut montrer
que la part des impôts sur le travail
salarié dans le total des impôts et
cotisations sociales a sensiblement diminué
entre 1995 et 2001 tandis que la part des
taxes environnementales a seulement
décliné faiblement.
Les
indicateurs du poids effectif moyen de la
fiscalité sur le travail et l'énergie, au
moins en 2000, font apparaître des signes
d'un « verdissement » de la fiscalité sur
le travail vers l'environnement.
Bien que les
tendances de ces indicateurs dépendent de
beaucoup de facteurs économiques, y compris
les taux globaux de croissance économique
et les politiques fiscales générales, on
peut conclure que, dans une certaine mesure,
la croissance des écotaxes a contribué à
alléger le poids des taxes sur le travail.
Le
document intégral est disponible sur le
site du sénat à l'adresse : http://europa.eu.int/comm/taxation_customs/p
ublications/other/ksnq03009_fr.pdf
publié
le 15/09/03
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