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Lors de sa réunion du jeudi 16 juillet 2009, la commission des affaires économiques de l’Assemblée Nationale a examiné, conjointement avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, le rapport d’information de M. Serge Poignant sur l’énergie photovoltaïque et approuvé sa publication.
« Conscient que l’énergie photovoltaïque ne représente aujourd’hui et encore pour quelques années qu’une part très faible du bouquet énergétique mondial de production d’électricité et de notre bouquet énergétique national, il faut croire au développement de sa technologie.
Il commence à peine. Certains partenaires économiques et concurrents commerciaux de la France ont déjà saisi les premières opportunités. Elles seraient prochainement épuisées si le pays devait se complaire dans l’inaction. L’occasion de se positionner sur le marché mondial et de s’y adjuger un rang de premier ordre reste ouverte.
Le présent rapport espère convaincre les pouvoirs publics qu’il faut, absolument et sans attendre, la saisir. »[...]
Ce rapport aborde :
- Le principe de l’énergie photovoltaïque ;
- Le marché du photovoltaïque ;
- Le parc photovoltaïque ;
- La rentabilité de la source d’énergie photovoltaïque ;
- L’action publique au soutien du développement de l’énergie photovoltaïque ;
- L’énergie photovoltaïque en Europe (Allemagne, Espagne) ;
- Le tarif d’achat ;
- Les avantages fiscaux ;
- Le cadre administratif
- La recherche française
En conclusion, le rapporteur propose neuf lignes directrices pour un programme national de développement de la filière photovoltaïque.
