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Liste des ZFU de troisième génération

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Le décret du 28 juillet 2006 fournit la liste des nouvelles zones franches urbaines dont la mise en place remonte à la loi du 31 mars 2006.

Liste des communes et quartiers où sont créées des zones franches urbaines à compter du 1er août 2006 a) Métropole : Avignon : Croix des Oiseaux, Saint Chamand, Monclar. Berhen-lès-Forbach : La Cité. Choisy-le-Roi - Orly : Le Grand Ensemble. Denain - Douchy-les-Mines : faubourg du Château, La Liberté, Nouveau Monde. Douai, Auby, Flers-en-Escrebieux, Roost-Warendin, Waziers, Sin-le-Noble, Montigny-en-Ostrevant, Pecquencourt : Les Asturies, Dorignies, pont de la Deule, Belleforière, La Clochette, Le Bivouac, Notre-Dame, résidence Lambrecht, cité du Moucheron, cité Montigny, cité des Agneaux, cité Barrois, cité des Pâtures. Drancy, Bobigny, Aubervilliers, Pantin : Etoile, Grémillon, pont de Pierre, Les Courtillières. Hem-Roubaix : Longchamps, Trois Baudets, Trois Fermes, Lionderie, Hauts Champs. Hérouville-Saint-Clair : Hérouville est : Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc. Lyon (9e) : La Duchère. Montbéliard : Petite Hollande. Neuilly-sur-Marne : Les Fauvettes. Orléans : Argonne. Sens : Quartier est : Les Champs d’Aloup, Les Champs Plaisants, Les Arènes, Les Chaillots. Toulon : Centre ancien. b) Départements d’outre-mer : Saint-André, Bras-Panon, Saint-Benoît (La Réunion) : La Cressonnière, quartier Rive droite.

Décret du 28 juillet 2006
n°2006-930, JO 29 jui.2006, p.11303

Publié le lundi 4 septembre 2006
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