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Les sénateurs maintiennent leurs travaux sur la taxe carbone

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En dépit de l’abandon de la mise en œuvre de la taxe carbone au 1er juillet prochain, les sénateurs ont annoncé la poursuite des travaux engagés par le groupe de travail sur la contribution carbone.

Ce groupe de travail a en effet a décidé d’orienter ses travaux sur la perspective de la mise en place, d’une part, d’une taxe carbone au niveau européen et, d’autre part, d’un mécanisme d’inclusion carbone aux frontières de l’Union européenne.

Pour Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes et membre du groupe de travail « l’enjeu du changement climatique reste une priorité, mais les décisions en matière de fiscalité écologique doivent être prises en commun avec nos partenaires européens afin d’éviter de pénaliser la compétitivité des entreprises françaises ». Il ajoute que « toute stratégie en la matière doit s’inscrire dans le cadre d’une gouvernance économique européenne conformément à la stratégie ‘UE 2020’ qui consacre l’économie durable ».

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Communiqué du Sénat du 6 avril 2010

Comq. Sénat


Publié le mardi 6 avril 2010

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