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La modification du plan d’amortissement

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- Question :

Peut-on modifier le plan d’amortissement d’une machine dont les conditions actuelles d’utilisation sont modifiées, suite à la baisse du carnet de commandes ?



- La réponse de l’expert : Oui

Le plan d’amortissement d’un actif dans le temps peut être modifié si des circonstances exceptionnelles ou nouvelles le justifient.

Le plan est alors allongé ou raccourcis, par le biais de la modification du taux applicable.

Les modifications peuvent être liées à l’obsolescence de l’actif ou à sa dégradation plus rapide que prévue ; elles peuvent aussi résulter d’une modification des conditions d’utilisation, plus ou moins intensives, d’une machine.

Tant sur le plan comptable que fiscal, la modification doit être significative et durable.

Elle répond à ses critères, lorsqu’elle affecte la durée d’utilisation de l’actif. L’appréciation de ce caractère dépend des données internes à chaque plan d’amortissement. En pratique, on retient une modification d’au moins 10 %, en plus ou en moins du plan initial.

S’agissant d’une baisse conjoncturelle du carnet de commande, la justification du caractère durable est difficile à apporter.

En revanche si la baisse est structurelle, le plan d’amortissement initial peut être révisé et allongé, en raison de la baisse d’utilité dudit matériel, jusqu’à sa nouvelle durée probable d’utilisation.

En tout état de cause, la modification ne peut affecter que l’avenir, les amortissements passés ne peuvent pas être remis en cause.

En cas de modification du plan, il est nécessaire d’en informer les tiers dans l’annexe comptable en précisant les conditions qui ont motivé cet ajustement.

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Réponse d’experts (n°1) du 14 janvier 2011

www.svp.com


Publié le samedi 15 janvier 2011

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