Fiscal On.Line

Index des mots clés Fiscal On.Line

  RSS

Accueil Newsletter Fil d'actu Partenaires Publicité
En général
Doctrine administrative
Veille législative
Veille réglementaire
Jurisprudence
En particulier
E-Fiscalité
Fiscalité de l’innovation
Fiscalité culture & média
Fiscalité immobilière
Fiscalité et environnement
Fiscalité associative
Fiscalité financière
Fiscalité sociale
Fiscalité de l’expatriation
Fiscalité et assurance
Fiscalité communautaire
Fiscalité internationale
En pratique
Agenda fiscal
Chiffres utiles
Fiches techniques
Téléservices
Textes officiels
Nos publications interactives
Simulateurs
Réponse d’experts
Loi de Finances pour 2011
Réforme de la fiscalité du patrimoine
Réforme de la TVA immobilière
Déclaration de revenus 2010
Loi de Finances pour 2012
Loi de Finances rectificative pour 2011
L’EIRL
Le dispositif Scellier
Deuxième plan de rigueur
Loi de finances rectificative pour 2011-IV
Présidentielle 2012
Loi de finances rectificative pour 2012-I
Déclaration de revenus 2011
La réforme fiscale de François Hollande
Pour approfondir
Chroniques
Entretiens
Etudes & rapports
Corporate
Tribune
Comptes-rendus et Synthèses
La bibliothèque du fiscaliste
 
 



Accueil > En particulier > Fiscalité de l’innovation > Structures innovantes
Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité des microtechniques

partager cet article
Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20058022, dénommé « Pôle des microtechniques » Décret du 14 mai 2007
n°2007-855, JO 14 mai 2007, p.8912

Publié le lundi 28 mai 2007
Autres articles associés aux mots clés :  Capital risque | PME


 



Les articles les plus lus !
Frédéric Brédillot va piloter la réforme fiscale
Plus-values immobilières : quelles exonérations pour 2012 ?
JEI : le bâton de Pellerin de la ministre de l’économie numérique
Évolution de la fiscalité dans l’Union européenne
La réforme de la fiscalité des particuliers : les propositions de François Hollande
Plus-value de cession d’une « résidence secondaire » : définition du prix de cession exonéré
Lutte contre les paradis fiscaux : les progrès accomplis au 21 mai 2012
Le plafond de la réduction d’impôt pour emploi à domicile pourrait être réduit de moitié
[+ ...]










version imprimable de l'article Impression


envoyer par mail


Une difficulté sur le site ?





Les Codes
C.G.I
L.P.F



Inscrivez-vous à notre NEWSLETTER [ ici ]






SIMULER VOS IMPOTS 2010 !
Impôt sur le revenu
ISF
Succession
Plus-values

ET VOS FINANCES
Crédit
Epargne

  A propos... Plan du site Nos partenaires Conditions générales Tous droits réservés ® 2000/2012