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Création d’un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale à la Commission des finances du Sénat

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La commission des finances, présidée par M. Jean Arthuis, a constitué en son sein un groupe de travail dédié à la fiscalité environnementale.


Ce groupe de travail est composé de Mme Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin), qui en assurera la présidence, Mme Nicole Bricq (SOC, Seine-et-Marne), M. Eric Doligé (UMP, Loiret), M. Thierry Foucaud (CRC-SPG, Seine-Maritime), M. Christian Gaudin (UC, Maine-et-Loire), M. Charles Guené (UMP, Haute-Marne), M. Pierre Jarlier (ratt. UMP, Cantal), M. Gérard Miquel (SOC, Lot), M. Aymeri de Montesquiou (RDSE, Gers) et M. Michel Sergent (SOC, Pas-de-Calais).

Il a notamment vocation à examiner l’opportunité de créer une « taxe carbone » et à étudier le fonctionnement et l’encadrement du marché d’échanges de quotas d’émissions de CO2.

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Communiqué du Sénat du 4 mars 2009

Comq. Sénat


Publié le jeudi 5 mars 2009

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