Index des mots clés
RSS
Accueil
Newsletter
Fil d'actu
Partenaires
Placements
Publicité
En général
Doctrine administrative
Veille législative
Veille réglementaire
Jurisprudence
En particulier
E-Fiscalité
Fiscalité de l’innovation
Fiscalité culture & média
Fiscalité immobilière
Fiscalité et environnement
Fiscalité associative
Fiscalité financière
Fiscalité sociale
Fiscalité de l’expatriation
Fiscalité et assurance
Fiscalité communautaire
Fiscalité internationale
En pratique
LFSS pour 2013
Paquet compétitivité
Agenda fiscal
Chiffres utiles
Fiches techniques
Téléservices
Textes officiels
Nos publications interactives
Réponse d’experts
Loi de Finances pour 2011
Réforme de la fiscalité du patrimoine
Réforme de la TVA immobilière
Déclaration de revenus 2010
Loi de Finances pour 2012
Loi de Finances rectificative pour 2011
L’EIRL
Le dispositif Scellier
Deuxième plan de rigueur
Loi de finances rectificative pour 2011-IV
Présidentielle 2012
Loi de finances rectificative pour 2012-I
Déclaration de revenus 2011
La réforme fiscale de François Hollande
Loi de Finances rectificative pour 2012-II
Loi de Finances pour 2013
Loi de Finances rectificative pour 2012-III
Loi de Finances rectificative pour 2013-I
Déclaration des revenus "2012"
ISF 2013
Loi de Finances 2014
Pour approfondir
Chroniques
Entretiens
Etudes & rapports
Corporate
Tribune
Comptes-rendus et Synthèses
La bibliothèque du fiscaliste
Accueil
>
En général
>
Doctrine administrative
>
Bénéfices industriels et commerciaux
Bénéfices industriels et commerciaux
Articles de cette rubrique
18/05/2013
:.
Les non-résidents sont éligibles au versement fiscal libératoire des auto-entrepreneurs :
Mise à jour de la base BOFIP-Impôts en date du 17 mai 2013
Articles de cette rubrique
17/05/2013
:.
Règles d’imposition des plus-values de cession de titres distribuées par un FCP :
Mise à jour de la base BOFIP-Impôts en date du 16 mai 2013
Articles de cette rubrique
15/05/2013
:.
CIR : comment le gouvernement lutte contre le détournement du dispositif de soutien à l’innovation :
Réponse ministérielle Marie-Hélène Fabre du 14 mai 2013
Articles de cette rubrique
08/05/2013
:.
Précisions sur l’entrée en vigueur des aménagements du crédit d’impôt métier d’art :
Mise à jour de la base BOFIP-Impôts en date du 7 mai 2013
Articles de cette rubrique
09/04/2013
:.
Modalités de taxation des revenus d’immeubles figurant à l’actif d’une entreprise :
Mise à jour de la base BOFIP-Impôts en date du 8 avril 2013
Articles de cette rubrique
21/03/2013
:.
Les dépenses de recherche comptabilisées en immobilisation sont éligibles au CIR :
Réponse ministérielle Vincent Feltesse du 19 mars 2013
Articles de cette rubrique
27/02/2013
:.
L’instruction fiscale définitive relative au crédit d’impôt compétitivité est en ligne :
Mise à jour de la base BOFIP-Impôts en date du 26 février 2013
Articles de cette rubrique
15/02/2013
:.
Abattement sur les bénéfices provenant d’exploitations situées dans les ZFA des DOM :
Mise à jour de la base BOFIP-Impôts en date du 14 février 2013
Articles de cette rubrique
14/02/2013
:.
Pas de retour pour le régime fiscal du lease-back d’immeubles :
Réponse ministérielle Pierre Morel-A-L’Huissier du 12 février 2012
Articles de cette rubrique
06/02/2013
:.
Les commentaires administratifs sur le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi :
Mise à jour de la base BOFIP-Impôts en date du 5 février 2013
1
|
2
|
3
|
4
|
5
|
6
|
7
|
8
|
9
|
>
Le saviez-vous ?
Le plus lu dans la rubrique ...
Règles d’imposition des plus-values de cession de titres distribuées par un FCP
Précisions sur l’entrée en vigueur des aménagements du crédit d’impôt métier d’art
Modalités de taxation des revenus d’immeubles figurant à l’actif d’une entreprise
Zone Franche d’activités : précisions relatives au régime fiscal dérogatoire
Suivez-nous sur
Google+
A propos...
Plan du site
Nos partenaires
Conditions générales
Tous droits réservés ® 2000/2012
A propos...
Plan du site
Nos partenaires
Conditions générales
Tous droits réservés ® 2000/2012
